Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMNC
/
ECM ENSEIGNE CONSEIL MENU-BOARD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECM ENSEIGNE CONSEIL MENU-BOARD
IMNC, SARL au capital de 7.622,45 EUROS RCS PONTOISE

Numéro de dépôt :
3147378
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ECM ENSEIGNE CONSEIL MENU-BOARD de IMNC

Présentation de la marque ECM ENSEIGNE CONSEIL MENU-BOARD

Déposée le 13 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECM ENSEIGNE CONSEIL MENU-BOARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMNC domicilié(e) dont le siège social est à SARCELLES 2, Allée du 19 Mars 1962,95200 PONTOISE - 95200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 173 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA CONSEIL JURISTE AVOCAT domicilié(e) 15 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

IMNC a également déposé les autres marques suivantes : ECONET PARTENAIRE DE L'HYGIENE , CHF LA CHARCUTERIE HALLAL FRANCAISE , MSR MULTI SERVICES RESTAURATION , IMPR , IMNC


IMNC, SARL au capital de 7.622,45 EUROS RCS PONTOISE - dont le siège social est à SARCELLES 2, Allée du 19 Mars 1962,95200 PONTOISE - 95200 - France - SIREN 440173359


CJA CONSEIL JURISTE AVOCAT - 15 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378827 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.